Alors que le tournoi des six nations démarrait, je me suis retrouvée samedi sur un terrain de rugby… ou plutôt en bordure d’un terrain à regarder l’entraînement des jeunes du club de Massieu en Isère… Travail au téléobjectif pour ces clichés. sauf pour le dos du banc: grand angle! Quant aux joueurs, comme ils sont reconnaissables et que je n’ai pas leur autorisation, vous comprendrez que je ne diffuse pas les photos les concernant.
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Et bien ma chère Patricia je crois bien que je vais ajouter un bémol à cette louable intention consistant à ne pas vouloir nuire à l’image d’autrui (et non pas “des truies” — car, rappelons-le ici, seules les images cochonnes nuisent à l’image des truies).
Voici, si la source comment est fiable (http://www.commentcamarche.net), ce que nous dit le code civil quant au droit à l’image :
“Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d’un droit au respect de sa vie privée ainsi que d’un droit à l’image,.
En vertu de ces dispositions, la publication ou la reproduction d’une photographie sur laquelle une personne est clairement reconnaissable n’est possible qu’avec son consentement préalable, que l’image soit préjudiciable ou non. Font exception à cette règle les photos de foule où la personne n’est pas le sujet centrale ou bien les photos prises de loin ou de dos. .”
La question étant dès lors de savoir si une voire deux équipes de rugby représentent une foule… Y’a-t’il un avocat par ici ?
—
Mysteur K.